Consultations publiques - Environnement

Consultations en cours

 

Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE

Projet d'arrêté de stérilisation d'oeufs de goélands sur la commune de LAMBALLE

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

Projet de PLAGEPOMI des cours d'eau bretons pour la période 2018/2023

Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands

Projet d'arrêtés autorisant la stérilisation d'oeufs de goélands

Arrêté réglementant la pêche en eau douce des poissons migrateurs pour 2018

Projet d'arrêté annuel réglementant la pêche des poissons migrateurs en eau douce pour l'année 2018 dans le département des Côtes-d'Armor

Dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

Consultation sur la dérogation relative à la déclinaison régionale du plan national d’actions pour la Mulette perlière

dérogation espèces protégées pour les activités du centre de soins de la LPO à l’Ile-Grande

Consultation sur la dérogation espèces protégées pour les activités du centre sauvegarde de la faune sauvage de la LPO à l’Ile-Grande

projet d’arrêté encadrant la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d’eau bretons

Consultation du public sur le projet d'arrêté visant à cadrer la pêche du saumon sur le territoire du COGEPOMI des cours d'eau bretons.

SAGE de la Baie de Lannion

Retrouver les éléments de l'enquête publique en cliquant ici

Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018

Projet d'arrêté ouverture et fermeture de la chasse pour 2017/2018

Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles

Projet d'arrêté fixant la liste complémentaire des animaux classés nuisibles

Projet d'arrêté relatif aux mesures de destruction à tir de goélands argentés

Projet d'arrêté relatif aux mesures de destruction à tir de goélands argentés (Larus argentatus)

Projet d'arrêté fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse du chevreuil en Côtes-d'Armor

Projet d'arrêté annuel fixant la date d'ouverture spécifique de la chasse au chevreuil pour l'année cynégétique 2017-2018 dans le département des Côtes-d'Armor

Mesures de destruction à tir et d'effarouchement de choucas des tours

Projet d'arrêté autorisant des mesures de destruction à tir et des mesures d'effarouchement de choucas des tours (Corvus monedula)

Navigation sur le canal de NANTES à BREST

Projet d'arrêté portant règlement particulier de police de la navigation sur le canal de NANTES à BREST, section costarmoricaine, comprise entre l'écluse n° 137 des Forges à l'écluse n° 146 de Coat Natous

Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement et de destruction à tir de goélands argentés

Arrêté relatif aux mesures d'effarouchement  et de destruction à tir de goélands argentés

Consultation du public du 11 avril 2016 au 1er mai 2016 inclus sur le projet d'arrêté préfectoral mettant à jour l'arrêté du 29 janvier 2004 modifié concernant la création de forages.

Projet d'arrêté préfectoral et ses annexes fixant les dispositions applicables à la réalisation, l'entretien et l'exploitation des forages d'eau souterraine.

> note_du_11avril2016_452 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> projet_arrete_et_annexes_453 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,25 Mb

Donnez votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral et ses annexes susvisés : ddtm-consultationl120-1@cotes-darmor.gouv.fr

Projet d’arrêté fixant les conditions de pose de filets fixes dans la zone de balancement des marées

Donnez-votre avis sur le projet en envoyant un message électronique à l'adresse suivante ddtm-dml@cotes-darmor.gouv.fr

 

A lire dans cette rubrique