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Listes des opérations financées par la DETR - 2020, 2021, 2022 et 2023
Mis à jour le 22/03/2024
Télétransmission des actes
Mis à jour le 22/03/2024
Recueil administratif spécial N°22-2024-053 du 22 mars 2024
Mis à jour le 22/03/2024
Format pdf - 0,28 Mb - 22/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Comprendre la dématérialisation
Mis à jour le 22/03/2024
Le compte financier unique (CFU) implique la dématérialisation des documents budgétaires
Mis à jour le 22/03/2024
Reprise d'un excédent d'investissement en recette de la section de fonctionnement
Mis à jour le 22/03/2024
Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant vote du BP
Mis à jour le 22/03/2024
Provisions pour risques et charges
Mis à jour le 22/03/2024
Modalités de vote
Mis à jour le 22/03/2024
Instruction budgétaire et comptable M57
Mis à jour le 22/03/2024