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586 résultat(s)
J-7 avant la fin des inscriptions sur les listes électorales
’est pas déjà fait, pour exercer son droit de vote.
Il ne reste plus qu’une semaine pour faire cette inscription en ligne, qui seront closes
Mis à jour le 24/04/2024
Le Volontariat Territorial en Administration
double c'est d'une part de renforcer les capacités d'ingénierie pour les collectivités, et d'autre part d'offrir une (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Recueil administratif normal N°22-2024-071 du 12 avril 2024
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 5,05 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Liste des Centres de Sensibilisation à la Sécurité Routière
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,11 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Liste des centres de tests psychotechniques
Mis à jour le 12/04/2024
Format pdf - 0,19 Mb - 12/04/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
DALO : Droit au logement opposable
valoir son droit au logement
Cette commission est chargée de se prononcer sur le caractère prioritaire de leur demande de logement dans les
Mis à jour le 08/04/2024
Taxis et véhicules motorisés deux et trois roues
’une mobilité inter-départementale : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/demande-de-carte-pro-de-taxi-mobilite Les délais de traitement (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Aléa retrait-gonflement des argiles
://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042376739 Code de la construction et de l'habitation : articles L122-4 à (...)
Mis à jour le 25/03/2024
Recueil administratif normal N°22-2024-055 du 22 mars 2024
Mis à jour le 22/03/2024
Format pdf - 8,08 Mb - 22/03/2024
Préfet
des Côtes-
d'Armor
Reprise d'un excédent d'investissement en recette de la section de fonctionnement
section d’investissement de l’exercice n-1 (BFI = agrégat du résultat de clôture de la section d’investissement et le solde des restes
Mis à jour le 22/03/2024
